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Décrets

2021

DSA 2021-05
RÈGLEMENT ÉPISCOPAL 2021-01 Concernant les travaux de réparation, d’entretien et d’améliorations des immeubles des fabriques

2022

DSA 2021-08 modifié
CONTRIBUTIONS, TRAITEMENTS ET TARIFS DU DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE POUR L'ANNÉE 2021

2020

Décrets sur les contributions, traitements et tarifs

2021

LE DÉCRET DE L’ÉVÊQUE RELATIF À L’ADMINISTRATION ET À LA GESTION DU TOURNANT MISSIONNAIRE DANS LE DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE

DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET SUR LES CONTRIBUTIONS, TRAITEMENTS ET TARIFS DU DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE POUR L'ANNÉE 2019 Et LE DÉCRET DE L’ÉVÊQUE RELATIF À L’ADMINISTRATION ET À LA GESTION DU TOURNANT MISSIONNAIRE DANS LE DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE

​

2019

Décrets sur les contributions, traitements et tarifs

2010

DIRECTIVES DE L'ÉVÊQUE
 EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION DES PAROISSES ET DESSERTES DU DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE

Autres décrets

​

​

 

Code d'éthique       

 

DSA 2021-07 DÉCRET DE L'ÉVÊQUE RELATIF À LA GESTION DES UNITÉS MISSIONNAIRES DANS LE DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE PDF

​

Décret sur les mandats des présidents et vice-présidents d’assemblée de fabrique PDF
 

Décret sur les préarrangements funéraires PDF

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