2019

Décrets sur les contributions, traitements et tarifs

2010

DIRECTIVES DE L'ÉVÊQUE
 EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION DES PAROISSES ET DESSERTES DU DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE

DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET SUR LES CONTRIBUTIONS, TRAITEMENTS ET TARIFS DU DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE POUR L'ANNÉE 2019 Et LE DÉCRET DE L’ÉVÊQUE RELATIF À L’ADMINISTRATION ET À LA GESTION DU TOURNANT MISSIONNAIRE DANS LE DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE

Décret sur le protocole en cas d'allégation d'inconduite,

d'abus ou d'agression sexuelle PDF 

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Code d'éthique       

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Décret sur l’administration et la gestion du Tournant missionnaire PDF

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Décret sur les mandats des présidents et vice-présidents d’assemblée de fabrique PDF
 

Décret sur les pré-arrangements funéraires PDF