Décrets
2010
DIRECTIVES DE L'ÉVÊQUE
EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION DES PAROISSES ET DESSERTES DU DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE
Nouveauté
DÉCRET MODIFIANT LE DÉCRET SUR LES CONTRIBUTIONS, TRAITEMENTS ET TARIFS DU DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE POUR L'ANNÉE 2019 Et LE DÉCRET DE L’ÉVÊQUE RELATIF À L’ADMINISTRATION ET À LA GESTION DU TOURNANT MISSIONNAIRE DANS LE DIOCÈSE DE SAINTE-ANNE-DE-LA-POCATIÈRE
Autres décrets
Décret sur le protocole en cas d'allégation d'inconduite,
d'abus ou d'agression sexuelle PDF
Code d'éthique
Décret sur l’administration et la gestion du Tournant missionnaire PDF
Décret sur les mandats des présidents et vice-présidents d’assemblée de fabrique PDF
Décret sur les pré-arrangements funéraires PDF
